En vigueur au 07/05/2026

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie
numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site
https://www.leclossainthubert.com/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans
réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

EDITION DU SITE

L’édition du Site est assurée par la société LE CLOS SAINT-HUBERT, SARL au capital de 1000,00
euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Metz sous le numéro 482604386
dont le siège social est situé au Route de Vigy 57640 Saint-Hubert,
> Numéro de téléphone : 0614151865
> Adresse e-mail : contact@leclossainthubert.com
> N° de TVA intracommunautaire : _______________
> Directeur de la publication : RAMOS Aline
ci-après l' »Editeur ».

HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand.

ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout
moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou
des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des
conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
ci-après l' »Editeur ».

HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société O2SWITCH, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand . Le numéro de téléphone de l’hébergeur est le 0444446040